Récapitulatif des 3 formules :
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(1) Dans le cadre d’une hospitalisation, les suppléments tels que taxes, droits d’entrée, suppléments alimentaires, boissons, chauffage, éclairage, blanchissage, garde, téléphone, télévision et pourboires ne sont jamais remboursés par La Compagnie. Les frais d’hospitalisation liés à l’accouchement sont pris en charge, y compris les frais de chambre particulière, dans les limites de remboursements définies ci-dessus. Les séjours en sanatorium ou en préventorium ou dans des établissements tels que aérium, maison de repos, maison d’enfants à caractère sanitaire, agréés par la Sécurité sociale sont compris dans la garantie. La participation forfaitaire de 24 Euros est prise en charge pour l’ensemble des frais intervenant au cours d’une hospitalisation dans un établissement de santé, lorsqu’il est effectué un acte thérapeutique ou un acte diagnostique dont la réalisation en établissement de santé est nécessaire à la sécurité des soins, affecté à un coefficient égal ou supérieur à 60 ou supérieur à 120 Euros.
(2) Facturés en sus des frais de séjour, pour certains types d’établissements.
(3) Sont concernés par l’application du plafond, la Prothèse dentaire, l’Inlay-Core et l’Implantologie, tous trois remboursés par la Sécurité sociale. Dans le cas où le plafond annuel serait atteint, les remboursements postérieurs s’effectueront sur la base du Ticket Modérateur + 25% de la base de remboursement de la Sécurité sociale.
(4) Tels que définis réglementairement.
(5) Les actes dentaires correspondant à des actes hors Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) ou à des actes ne respectant pas les dispositions de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) ne sont pas remboursés par La Compagnie.
(6) Dans le cas où le plafond annuel serait atteint, les remboursements suivants s’effectueront sur la base de 100% du Ticket modérateur.
(7) Ces garanties s’appliquent aux frais exposés pour l’acquisition d’une aide auditive par période de 4 ans, dans la limite de 1700 Euros TTC par oreille (prestations de l’Assurance Maladie Obligatoire et Ticket Modérateur inclus) et selon les conditions précisées dans la liste prévue à l’article L.165-1 du Code de la Sécurité sociale.
